CONTENU ET CHAMP D'APPLICATION

ARTICLE 2. L’OBJET

 

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la Vente en Ligne des Biens proposés à la vente par la Société au Client.

Elles constituent le socle de la relation contractuelle entre le(s) client(s) et la marque Valentine Le Sech, créatrice de vêtement de cérémonie, dont les modèles lui sont réservés de droits, immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro 835099920, sont le siège est situé au 60 bis boulevard du Maréchal Joffre 92340 Bourg La Reine.

 

Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement et de livraison des articles commandés par le client à Valentine Le Sech..

Toute commande implique l'acceptation sans réserve par le Client et son adhésion pleine et entière aux CGV de part la signature d'un devis qui prévalent sur tout autre document du Client. Les CGV s'appliquent sur tous les articles mis à la vente par Valentine Le Sech ainsi que sur tous les devis sur mesures demandés par le client. 

Tout autre document que les CGV et notamment site internet, prospectus, publicités, bon de commande, n'ont qu'une valeur informative et non contractuelle.

 

Les CGV sont modifiables  par Valentine Le Sech à tout moment. En revanche les CGV applicables resteront celles en vigueur à la date de la commande faite par le client. Valentine Le Sech se réserve le droit de déroger à certaines clauses sous un accord commun avec le client en question. 

© 2019 . Valentine Le Sech . Mentions Légales . CGV . Confidentialité

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